Les commissions du SPIRAL

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SPIRAL RISQUES INDUSTRIELS

(création : 1991) Président : Mme. Mireille DOMENECH-DIANA Vice-Président de la Communauté Urbaine de Lyon Maire de Pierre-Bénite

MISSIONS

(telles qu’elles ont été définies dès la création du groupe de travail)

  • Faire des propositions visant à améliorer la maîtrise des risques générés par les principaux établissements industriels de l’agglomération lyonnaise, notamment par une meilleure information préventive du public
  • nouvelles missions définies dans la lettre adressée en 2001 par le Préfet à M. Michel REPPELIN dans le cadre du Projet Territorial de l’Etat
  • faire réaliser un état des lieux du risque technologique en terme d’aléas, de vulnérabilité et d’enjeux et un bilan des actions engagées depuis plusieurs années en vue de la maîtrise de ce risque, notamment celles initiées par le SPIRAL Risques
  • poursuivre les actions de sensibilisation et d’information, en visant des publics ciblés (élus, scolaires…) et/ou particulièrement exposés (riverains des sites à risque, personnel d’intervention extérieur aux entreprises…) et de développer de nouveaux outils pédagogiques à cet effet
  • favoriser le retour d’expérience et les échanges de bonnes pratiques dans la gestion organisationnelle du risque technologique au sein des entreprises
  • contribuer à une meilleure préparation des acteurs en cas de crise à travers la planification d’exercices de crise, la formation " à froid " des élus sur leur rôle à tenir en situation de crise, la réalisation d’un retour d’expérience sur ces exercices et l’utilisation des plans de secours
  • plus généralement, faciliter la diffusion et l’entretien d’une " culture du risque " auprès des responsables

 

SPIRAL AIR

(création : 1991) Président : M. Michel REPPELIN Vice-Président de la Communauté Urbaine de Lyon Maire de Collonges au Mont d’Or

MISSIONS

(telles qu’elles ont été définies dès la création du groupe de travail)

  • proposer des dispositions pérennes en vue de la limitation des émissions de SO2 sur l’agglomération
  • effectuer un bilan et proposer des objectifs chiffrés de réduction des émissions d’origine industrielles (COV, oxydes d’azote, poussières)
  • effectuer un inventaire des sources des nuisances olfactives chroniques ou accidentelles et étudier les moyens de prévention appropriés

(nouvelles missions définies dans la lettre adressée par le Préfet le 21 mai 2002 à M. Michel REPPELIN, nouveau Président du groupe de travail)

  • proposer des actions visant, d’une part à limiter et prévenir les émissions de polluants (gaz, poussières, odeurs) provenant des activités humaines, et, d’autre part à informer la population sur la problématique de la qualité de l’air en liaison avec COPARLY
  • engager au plus tôt une réflexion sur la faisabilité d’une étude des sources de nuisances olfactives chroniques ou accidentelles sur l’agglomération lyonnaise et les moyens de prévention appropriés

 

SPIRAL EAU

(création : 1993) Président : M. Jean Claude DAUMAS Vice-Président du Comité de Bassin Président de l’APIRM

MISSIONS

  • étudier les moyens possibles, au niveau de l’agglomération lyonnaise, pour atteindre les objectifs du Plan d’action Rhône (objectifs repris dans le SDAGE en 1996 et qui visent à, d’une part à réduire de moitié d’ici 2007 les rejets au fleuve des micropolluants organiques et des substances toxiques, et, d’autre part à soustraire le fleuve au risque de pollution accidentelle)
  • mettre en place un dispositif permanent de suivi des rejets des industriels et des collectivités dans le Rhône et la Saône, et un contrôle de l’impact de ces rejets sur le milieu naturel notamment du point de vue éco-toxicologique

 

SPIRAL TRANSPORTS DE MATIÈRES DANGEREUSES

(création : 1991) Président : M. Claude PILLONEL Vice-Président de la Communauté Urbaine de Lyon Maire de Poleymieux au Mont d’Or

MISSION

(telle qu’elle a été définie dès la création du groupe de travail)

  • faire une investigation aussi complète que possible des préoccupations relatives aux transports de matières dangereuses dans l’agglomération lyonnaise et proposer une politique de réduction de ces risques.

(nouvelles missions définies dans la lettre adressée par le Préfet le 1er août 2001 à M. Claude PILLONEL dans le cadre du Projet Territorial de l’Etat)

  • valider l’inventaire de niveau départemental, des études, analyses, bilans et statistiques qui ont été menés sur les différents modes de transport de matières dangereuses, en termes d’aléas, de vulnérabilités et enjeux
  • recenser géographiquement les quantités de matières dangereuses transportées depuis les centres producteurs vers les centres consommateurs sur l’ensemble du département. Préciser les axes de circulation par une enquête " cordon ", ou un autre moyen
  • évaluer l’impact de l’application du plan de circulation des T.M.D. dans l’agglomération lyonnaise fixé par l’arrêté préfectoral du 7 décembre 2000 et faire des propositions pour une éventuelle transposition au niveau du département
  • répertorier les sites de stationnement occasionnel des TMD routiers sur des aires non spécialisées (aires de services et de repos, par exemple) et mesurer l’importance du risque ainsi généré
  • élaborer un cahier des charges pour l’aménagement d’une plate-forme "modèle", d’échanges modaux en prenant en considération les préoccupations environnementales et de sécurité publique
  • ouvrir une réflexion sur la sécurité offerte par les canalisations par rapport aux autres modes de transport de matières dangereuses. Faire l’inventaire du réseau de canalisations existant sur le département ainsi que la nature des produits transportés
  • poursuivre les actions de sensibilisation et d’information sur le T.M.D. notamment en direction des élus, des professionnels et des exploitants de plates-formes multimodales

SPIRAL DÉCHETS (commission inactive actuellement)

(création : 1996) Président : actuellement sans Président

MISSION

(telle qu’elle a été définie dès la création du groupe de travail)

  • examiner les modes de gestion des DIB (déchets industriels banals) produits dans le département du Rhône et faire des propositions pour améliorer leur gestion

Le groupe s’est arrêté de fonctionner après sa participation aux travaux de révision du plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés qui avait consisté à réaliser en 2000 une évaluation des DIB (Déchets Industriels Banals) du département du Rhône en enquêtant sur place auprès de plus de 3000 entreprises.